Marque enregistrée - Marque en vigueur

Séguine DOMAINE DU THÉRON P
M. PELVILLAIN DIDIER

Numéro de dépôt :
4265921
Date de dépôt :
19/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/04/2026
Séguine DOMAINE DU THÉRON P de PELVILLAIN DIDIER

Présentation de la marque Séguine DOMAINE DU THÉRON P

Déposée le 19 avril 2016 par monsieur PELVILLAIN DIDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Séguine DOMAINE DU THÉRON P » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est monsieur PELVILLAIN DIDIER domicilié(e) Les Pichets - 46140 - ALBAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PELVILLAIN DIDIER domicilié(e) Les Pichets - 46140 - ALBAS - France.

La marque Séguine DOMAINE DU THÉRON P a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265921.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Séguine DOMAINE DU THÉRON P arrivera à expiration en date du 19 avril 2026.

PELVILLAIN DIDIER a également déposé les autres marques suivantes : QUERCY SELECTION , CADET DE CENAC , HAUT DU PORT , DELICE DU PATRON , CHÂTEAU DE CÉNAC Partons à cheval sur le vin pour un ciel Féerique et divin ! , DOMAINE DU THERON – DAME SAURE , ZEE ORIGINAL , CHATEAU DU PORT , HAUT DE CENAC , EXPRESSION DE CENAC


M. PELVILLAIN DIDIER - Les Pichets - 46140 - ALBAS - France


M. PELVILLAIN DIDIER - Les Pichets - 46140 - ALBAS - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Vins d'appellation d'origine protégée “ Cahors ”.